Déposée le 10 novembre 2015 par Commune Les AnglesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Les Angles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est Commune Les AnglesTODO domicilié(e) 1 Place du Coq d'Or - 66210 - LES ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 600 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie Les Angles, M. Poudade Michel domicilié(e) 1 Place du Coq d'Or - 66210 - LES ANGLES - France.
La marque Les Angles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune Les Angles, Collectivité Territoriale - 1 Place du Coq d'Or - 66210 - LES ANGLES - France - SIREN 216600049
Mairie Les Angles, M. Poudade Michel - 1 Place du Coq d'Or - 66210 - LES ANGLES - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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